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- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 19/10/2015
- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096)
- Examen et vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement ; sur le compte spécial Prêts à des États étrangers et sur l'article 48 rattaché (M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 19/10/2015
- Avis sur les crédits de la Mission Aide publique au développement du projet de loi de finances pour 2016
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 16 octobre 2015
- Date de séance : 16/10/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 16 octobre 2015
- Date de séance : 16/10/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 16 octobre 2015
- Date de séance : 16/10/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 15 octobre 2015
- Date de séance : 15/10/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 octobre 2015
- Date de séance : 15/10/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 octobre 2015
- Date de séance : 15/10/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3149 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées
- Date de dépôt : 15/10/2015
- Voir le dossier (Société : lutte contre le système prostitutionnel)
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/10/2015
- — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2016
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