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- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/10/2015
- — Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2016
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/10/2015
- — Audition ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2016
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 15/10/2015
- Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 octobre 2015
- Date de séance : 14/10/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 octobre 2015
- Date de séance : 14/10/2015
- 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 3. Projet de loi de finances pour 2016 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3128 - Projet de loi, modifié par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l'immigration
- Voir le dossier (Droit des étrangers)
- N° 3131 - Rapport d'information de Mme Pascale Got et M. Damien Abad déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques Pour une meilleure valorisation économique de la filière bois-forêt en France
- Date de dépôt : 14/10/2015
- Voir le dossier (Pour une meilleure valorisation économique de la filière bois-forêt en France)
- N° 3148 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement, pris par décision II/1 adoptée dans le cadre de la deuxième réunion des Parties à la convention
- Voir le dossier (Traités et conventions : accès à l'information et justice en matière d'environnement)
- N° 3134 - Proposition de loi de M. François Sauvadet visant à permettre aux nouvelles régions d'unifier progressivement le taux unitaire par cheval-vapeur de la taxe sur les certificats d'immatriculation
- Date de dépôt : 14/10/2015
- Voir le dossier (Unification du taux unitaire par cheval-vapeur de la taxe sur les certificats d'immatriculation)
- N° 3144 - Proposition de loi de M. Thierry Benoit proposant une nouvelle orientation de notre système de retraites
- Date de dépôt : 14/10/2015
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : nouvelle orientation de notre système de retraites)
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