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Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Communication de M. François Pupponi sur les conclusions du groupe de travail sur les aides personnelles au logement (APL)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Examen pour avis du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (M. Jean Launay, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 mai 2015
Date de séance : 26/05/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2802 - Proposition de résolution de M. Nicolas Dupont-Aignan tendant à la création d'une commission d'enquête parlementaire sur la stratégie et le rôle de l'Etat, qu'il soit actionnaire ou stratège, dans la gestion de nos fleurons industriels en général et en particulier sa responsabilité sur les dossiers Areva, Alcatel-Lucent et Alstom
Date de dépôt : 26/05/2015
Voir le dossier (Responsabilité de l'Etat sur les dossiers Areva, Alcatel-Lucent et Alstom)
N° 2805 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery, Rémi Pauvros, Mme Audrey Linkenheld, M. Jacques Cresta, Mme Michèle Delaunay, M. Frédéric Barbier et Mme Catherine Lemorton et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac (n°2716)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Union européenne : prévention et lutte contre le tabac)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 mai 2015
Date de séance : 26/05/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Rappel au règlement
  3. 3. Transition énergétique
  4. 4. Dialogue social et emploi
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 22/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Céline Vintzel, sur le renforcement du Parlement
  2. Tour de table
N° 2799 - Proposition de résolution de M. Jean-Frédéric Poisson tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la participation de fonds français au financement de DAESCH
Date de dépôt : 22/05/2015
Voir le dossier (Affaires étrangères : participation de fonds français au financement de DAESCH)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/05/2015
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)