Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

239808 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Audition de M. Gérard Rameix, président de l'Autorité des marchés financiers, sur le rapport annuel de l'Autorité au Président de la République et au Parlement
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Échange de vues sur l'organisation des travaux de la Commission
  2. Présentation du rapport de la mission d'information sur la prescription en matière pénale (MM. Georges Fenech et Alain Tourret, rapporteurs)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Audition, en application de l'article L. 612-5 du code monétaire et financier, de M. Bernard Delas, personnalité pressentie pour exercer les fonctions de vice-président du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, puis vote sur cette nomination
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Examen du rapport d'information en conclusion des travaux du groupe de travail sur la réforme du code minier (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Présentation du rapport d'information sur la mission « Engagement et diplomatie » (MM. Guy-Michel Chauveau et Hervé Gaymard, co-rapporteurs).
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Audition de M. Laurent Bayle, président de la Philharmonie de Paris, directeur général de la Cité de la Musique
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 20 mai 2015
Date de séance : 20/05/2015
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2784 - Proposition de loi de M. Julien Aubert de défense du droit de propriété et créant un délit d'occupation sans droit ni titre d'un immeuble
Date de dépôt : 20/05/2015
Voir le dossier (Justice : création du délit d'occupation sans droit ni titre d'un immeuble)
N° 2790 - Proposition de loi de M. Bruno Le Roux tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes
Date de dépôt : 20/05/2015
Voir le dossier (Travail : organisation de la manutention dans les ports maritimes)