Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 535 de M. Inaki Echaniz: Date de dépôt : 08/02/2023; retraites : généralités - RÉFORME DES RETRAITES - RÉFORME DES RETRAITES
Question au Gouvernement n° 1342 de Mme Cécile Rilhac: Date de dépôt : 15/11/2023; espace et politique spatiale - Politique spatiale - Politique spatiale
Question écrite n° 11187 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 12/09/2023; culture - Fonds régionaux d'art contemporain - Fonds régionaux d'art contemporain
Question écrite n° 4437 de M. Jean-Philippe Tanguy: Date de dépôt : 27/12/2022; handicapés - Maintien de l'AAH pour les travailleurs en situation de handicap - Maintien de l'AAH pour les travailleurs en situation de handicap
Question écrite n° 7463 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 25/04/2023; agriculture - Inquiétude du monde agricole à l'annonce du « Plan eau » - Inquiétude du monde agricole à l'annonce du « Plan eau »
Question écrite n° 12128 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 10/10/2023; sécurité routière - Règles européennes en matière de conduite - Règles européennes en matière de conduite
Question au Gouvernement n° 1144 de Mme Isabelle Santiago: Date de dépôt : 27/09/2023; politique extérieure - SITUATION DANS LE HAUT-KARABAKH - SITUATION DANS LE HAUT-KARABAKH
Question écrite n° 7396 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 18/04/2023; pharmacie et médicaments - Prévention sur la pseudoéphédrine - Prévention sur la pseudoéphédrine
Question écrite n° 1229 de M. Hubert Wulfranc: Date de dépôt : 13/09/2022; moyens de paiement - Suppression des espèces dans le réseau de la DGFIP - Suppression des espèces dans le réseau de la DGFIP
Question écrite n° 11763 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 03/10/2023; enseignement supérieur - Écoles nationales supérieures d'architecture françaises et changement climatique - Écoles nationales supérieures d'architecture françaises et changement climatique