239747 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 février 2015
- Date de séance : 19/02/2015
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Motion de censure
- 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2602 - Rapport de M. Michel Françaix sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse
- Date de dépôt : 19/02/2015
- Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
- N° 2602 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
- N° 2603 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada sur la sécurité sociale
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec le Canada sur la sécurité sociale)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 19 février 2015
- Date de séance : 19/02/2015
- 1. Transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles
- 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alexis Zajdenweber, directeur de participations Énergie et M. Thomas Gosset, directeur de participations adjoint Énergie de l'Agence des participations de l'État (APE)
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF
- Compte rendu de réunion n° 190 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 18/02/2015
- Réunion, avec les membres français du Parlement européen, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat, sur la relance de l'investissement en Europe et points d'actualité (PNR européen, Conférence de l'article 13 du TSCG)
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 18/02/2015
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République argentine (n° 785), projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République du Pérou (n° 1799) et projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela (n° 1883) M. Michel Vauzelle, rapporteur.
- Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 18/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Renaud RICHÉ, sous-directeur des chambres consulaires au service de l'action territoriale, européenne et internationale à la Direction générale des entreprises, au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, MM. Bernard LAVERGNE, chef du bureau de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie, et Pierre REBEYROL, chef du bureau de la tutelle des chambres des métiers et de l'artisanat
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats