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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 30 mai 2023
- Date de séance : 30/05/2023
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Programmation militaire 2024-2030
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 janvier 2024
- Date de séance : 16/01/2024
- 1. Les salaires en France
- 2. Position de la France sur les accords de libre-échange
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 31 mai 2023
- Date de séance : 31/05/2023
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 octobre 2022
- Date de séance : 11/10/2022
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappel au règlement
- 3. Mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
- 4. Prestation de serment d’un juge titulaire à la Cour de justice de la République
- 5. Rappel au règlement
- 6. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 06 décembre 2022
- Date de séance : 06/12/2022
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 11 juillet 2022
- Date de séance : 11/07/2022
- 1. Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 décembre 2023
- Date de séance : 06/12/2023
- 1. Marché locatif en zone tendue
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 13 février 2023
- Date de séance : 13/02/2023
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 23 juillet 2022
- Date de séance : 23/07/2022
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 26 février 2024
- Date de séance : 26/02/2024
- 1. Décentralisation des politiques publiques agricoles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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