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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 novembre 2022
- Date de séance : 24/11/2022
- 1. Protéger et garantir le droit fondamentalà l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception
- 2. Abolition de la corrida
- 3. Réintégration du personnel des établissements de santé non vacciné
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du vendredi 19 janvier 2024
- Date de séance : 19/01/2024
- 1. Politique pénitentiaire et conditions de détention
- 2. Essais nucléaires en Polynésie française : indemnisation des victimes directes, indirectes et transgénérationnelles et réparations environnementales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 22 juin 2023
- Date de séance : 22/06/2023
- 1. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 30 novembre 2023
- Date de séance : 30/11/2023
- 1. Encadrement des marges des industries agroalimentaires
- 2. Moratoire sur le déploiement des mégabassines
- 3. Réouverture des accueils physiques dans les services publics
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du dimanche 26 novembre 2023
- Date de séance : 26/11/2023
- 1. Motion de censure
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 octobre 2022
- Date de séance : 03/10/2022
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 13 novembre 2023
- Date de séance : 13/11/2023
- 1. Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- 2. Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
- 3. Dépôt d’une motion de censure
- 4. Protection des enfants victimes de violences intrafamiliales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 13 novembre 2023
- Date de séance : 13/11/2023
- 1. Protection des enfants victimes de violences intrafamiliales
- 2. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 novembre 2023
- Date de séance : 23/11/2023
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Prolonger en 2024 l’utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 mai 2023
- Date de séance : 16/05/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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