Résultats de la recherche

231242 résultats trouvés

Amendement n° 1172 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 22/05/2024
Amendement de Mme Gruet, Mme Anthoine, Mme Valentin, M. Ray, M. Vermorel-Marques et M. Dubois - TITRE - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 41 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
Date de dépôt : 01/06/2024
Amendement de M. Peytavie, Mme Garin et Mme Rousseau - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
Amendement n° 401 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 20/05/2024
Amendement de Mme Genevard, M. Hetzel, M. Nury, M. Brigand, Mme Bonnivard, Mme Gruet, Mme Serre, M. Bazin, M. Meyer Habib, M. Bony, M. Taite, Mme D'Intorni, M. Le Fur, Mme Corneloup, Mme Blin, M. Dubois, M. Juvin et Mme Duby-Muller - Article 16 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 318 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 19/05/2024
Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, Mme Bonnet, M. Hetzel, M. Brigand, M. Juvin, Mme Genevard, Mme Dalloz, M. Di Filippo, Mme Serre, M. Le Fur et M. Breton - Article 16 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 2674 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 23/05/2024
Amendement de M. Mournet - Article 16 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1294 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 22/05/2024
Amendement de M. Ménagé, Mme Auzanot, M. Bentz, M. Blairy, Mme Blanc, M. Chenu, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such, M. Frappé, M. Gillet, Mme Grangier, Mme Lavalette, Mme Lechanteux, M. Lottiaux, Mme Pollet, Mme Jaouen, M. Rambaud, Mme Ranc, Mme Robert-Dehault, M. Schreck et M. Taché de la Pagerie - Après l'article 18 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 10 - PROTÉGER LE MODÈLE D’ASSURANCE CHÔMAGE ET SOUTENIR L’EMPLOI DES SÉNIORS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2550
Date de dépôt : 30/05/2024
Amendement de M. Jacobelli et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors)
Amendement n° 19 - PROTÉGER LE MODÈLE D’ASSURANCE CHÔMAGE ET SOUTENIR L’EMPLOI DES SÉNIORS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2550
Date de dépôt : 31/05/2024
Amendement de M. Viry, M. Bazin et Mme Valentin - Après l'article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/05/2024
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « Défense et territoires : quels rôles pour les acteurs du territoire dans la défense nationale ? » (co-rapporteures : Mmes Patricia Lemoine et Mélanie Thomin).
Amendement n° 1253 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 22/05/2024
Amendement de M. Fuchs, Mme Maud Petit, M. Le Gendre et Mme Tanzilli - Après l'article 11 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)