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- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
- Date de réunion : 24/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Denis COLOMBI, doctorant au Centre de sociologie des organisations, sur « La mondialisation abordée d'un point de vue sociologique »
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 24 juin 2014
- Date de séance : 24/06/2014
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 juin 2014
- Date de séance : 24/06/2014
- 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF
- 6. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 57841 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/06/2014
- culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
- Question écrite n° 57853 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/06/2014
- culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
- N° 2056 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon déposé par la commission des affaires européennes sur les recommandations de la Commission européenne relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2014
- Date de dépôt : 24/06/2014
- Voir le dossier (Programmes de stabilité et de réforme)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 juin 2014
- Date de séance : 24/06/2014
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 23/06/2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative (n° 2024) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 23 juin 2014
- Date de séance : 23/06/2014
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 23 juin 2014
- Date de séance : 23/06/2014
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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