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- Compte rendu de réunion n° 140 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 18/06/2014
- Réunion bilatérale avec la Commission des affaires de l'Union européenne du Bundestag
- Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 18/06/2014
- Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2024) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/06/2014
- Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public (n° 1995) (Mme Frédérique Massat, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 18/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Mathieu Gallet, président de Radio France
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/06/2014
- — Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pinault, président du Haut comité d'évaluation de la condition des militaires, pour la présentation de son 8e rapport portant sur l'administration des militaires
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 18/06/2014
- Audition de M. Jean-François Girault, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des Affaires étrangères sur la situation en Irak.
- Luxembourg : accord sous forme d'échange de lettres pour le développement de la coopération et de l'entraide administrative en matière de sécurité sociale (n° 1098) M. Jean-Claude Mignon, rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 18/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 juin 2014
- Date de séance : 18/06/2014
- 1. Réforme ferroviaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2045 - Rapport de M. Jean-Claude Mignon sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg pour le développement de la coopération et de l'entraide administrative en matière de sécurité sociale (n°1098)
- Date de dépôt : 18/06/2014
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord de coopération en matière de sécurité sociale avec le Luxembourg)
- N° 2040 - Rapport de Mme Frédérique Massat sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public (n°1995)
- Date de dépôt : 18/06/2014
- Voir le dossier (Transports : réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques)
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