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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 mars 2015
Date de séance : 03/03/2015
  1. 1. Communication de Mme la présidente
  2. 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 75109 de M. Alain Marsaud
Date de dépôt : 03/03/2015
politique extérieure - Syrie - forces rebelles. attitude de la France
Question écrite n° 75251 de Mme Edith Gueugneau
Date de dépôt : 03/03/2015
traités et conventions - traité de non-prolifération nucléaire - négociations. attitude de la France
N° 2609 - Rapport d'information de M. René Rouquet déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2015
Date de dépôt : 03/03/2015
Voir le dossier (Activité de l'APCE au cours de la première partie de la session 2015)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 mars 2015
Date de séance : 03/03/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 mars 2015
Date de séance : 02/03/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 mars 2015
Date de séance : 02/03/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/02/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Demay, directeur général de l'École Polytechnique.
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/02/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Françoise Martin, présidente de la Confédération syndicale des familles.
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/02/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition ouverte à la presse, de M. Pierre Ferracci, chef d'entreprise, président du Conseil national Éducation-économie (CNEE).