232863 résultats trouvés
- Question écrite n° 41424 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 05/11/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 41345 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 05/11/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 41381 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 05/11/2013
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. contenu
- Question écrite n° 41341 de Mme Joëlle Huillier
- Date de dépôt : 05/11/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 41343 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 05/11/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 41340 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 05/11/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 novembre 2013
- Date de séance : 05/11/2013
- 1. Hommage aux deux journalistes assassinés au Mali
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
- 5. Projet de loi de finances pour 2014
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 05/11/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) :
- • Vote des crédits de la mission Culture :
- - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)
- - Patrimoines (M. Christian Kert, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/11/2013
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
- Patrimoines (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de la commission élargie n° 19
- 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Culture
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