747115 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1352 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 22/11/2023
- élus - Lutte contre les violences envers les élus - Lutte contre les violences envers les élus
- Question au Gouvernement n° 1859 de M. Damien Adam
- Date de dépôt : 22/05/2024
- discriminations - Tentative d’incendie de la synagogue de Rouen - Tentative d’incendie de la synagogue de Rouen
- Question au Gouvernement n° 196 de M. Laurent Marcangeli
- Date de dépôt : 26/10/2022
- établissements de santé - TENSIONS DANS LES SERVICES HOSPITALIERS PÉDIATRIQUES - TENSIONS DANS LES SERVICES HOSPITALIERS PÉDIATRIQUES
- Question écrite n° 6617 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 21/03/2023
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Prise en compte de l'allocation d'enseignement - Prise en compte de l'allocation d'enseignement
- Question écrite n° 13461 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 05/12/2023
- impôt sur la fortune immobilière - Impôt sur la fortune immobilière, frein à l'investissement locatif - Impôt sur la fortune immobilière, frein à l'investissement locatif
- Question écrite n° 5060 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 31/01/2023
- eau et assainissement - Implications du « plan anti-sécheresse » en Deux-Sèvres - Implications du « plan anti-sécheresse » en Deux-Sèvres
- Question écrite n° 1551 de M. Lionel Royer-Perreaut
- Date de dépôt : 27/09/2022
- fonctionnaires et agents publics - Versement de l'indemnité spécifique de service à la filière technique - Versement de l'indemnité spécifique de service à la filière technique
- Question écrite n° 2893 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 08/11/2022
- associations et fondations - Exonération de taxe foncière pour les associations d'utilité publique - Exonération de taxe foncière pour les associations d'utilité publique
- Question écrite n° 13931 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 19/12/2023
- professions de santé - 2020, on applaudit les soignants. 2023, on les sanctionne ? - 2020, on applaudit les soignants. 2023, on les sanctionne ?
- Question orale sans débat n° 265 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 21/03/2023
- énergie et carburants - Mesures en faveur de l'émergence d'une filière de production de CAD - Mesures en faveur de l'émergence d'une filière de production de CAD
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