Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

775746 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/02/2014
  1. Table ronde avec les syndicats représentés au comité central d'entreprise d'EDF (CFDT, CGC, CGT, FO)
Compte rendu de réunion n° 022 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Rebelle, directeur général de Transitions, membre du comité de pilotage relatif au débat national sur la transition énergétique, président du conseil d'administration de l'association Planète Urgence, sur la transition écologique
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 21/09/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, charge des transports, de la mer et de la pêche, et de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat.
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/12/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2014
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 070 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/02/2013
  1. Audition de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du Budget, sur les contentieux communautaires fiscaux
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/01/2017
  1. Examen pour avis de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative au respect de l'animal en abattoir (n° 4312) (M. Olivier Falorni, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général d'Air France
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 1635) (Mme Laurence Abeille, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 042 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de la CGT, organisation syndicale non signataire de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013, représentée par M. Thierry Lepaon, Mmes Francine Blanche et Agnès Le Bot, membres de la commission exécutive confédérale, et Mme Anne Braun, conseillère juridique, sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (n° 774)
  2. Présences en réunion