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- Compte rendu de réunion n° 075 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 29/05/2013
- — Audition de M. Jacques Roudière, contrôleur général des armées, ancien directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur le déploiement du logiciel de solde Louvois.
- Compte rendu de réunion n° 042 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/12/2013
- Suite de l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 27/02/2013
- I. Communication de M. Jean-Claude Mignon sur le bilan d'une première année de présidence de l'APCE et perspectives d'avenir
- II. Communication de M. Christophe Léonard sur la gestion des fonds structurels par les régions
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 24/01/2013
- Audition, ouverte à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
- MM. Michel et Camille-Frédéric Pradel, avocats en droit social
- Compte rendu de réunion n° 64 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 15/04/2015
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de réunion : 30/06/2016
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats agricoles, avec la participation de Mme Christiane Lambert, première vice-présidente de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA), de M. Bertrand Venteau, président de la Coordination rurale de la Haute-Vienne et membre de la section viande de la Coordination rurale (CRUN), de M. Laurent Pinatel, porte-parole de la Confédération paysanne et de M. Jacky Tixier, président du Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF) de la Creuse
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 09/11/2015
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
- Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, et de M. André Vallini, secrétaire d'État à la réforme territoriale, sur les modalités de calcul de la dotation globale de fonctionnement pour 2016
- Article 58, rattaché (suite) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale)
- Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 37 - Mission d'information
- Date de réunion : 11/09/2014
- Audition commune, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Martinez, président-directeur de l'établissement public du musée du Louvre, de M. Hervé Barbaret, administrateur général, et de M. Éric Spitz, directeur général de la Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/10/2016
- Table ronde, ouverte à la presse, en présence de Mme Dorothée Schmid, responsable du Programme Turquie / Moyen-Orient à l'IFRI, et de M. Hamit Bozarslan, directeur d'études à l'École des Hautes Études en Sciences sociales (EHESS), spécialiste de la question kurde et des minorités au Moyen-Orient.
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- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 27/11/2013
- Dans le cadre des auditions préparatoires à l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur) :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Beulin, président de la FNSEA
- Audition, ouverte à la presse, de M. François Thabuis, président des Jeunes Agriculteurs, M. Thomas Diemer, administrateur national et trésorier et M. Antoine Daurelle, administrateur national,
- Informations relatives à la commission
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