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- Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/11/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la plasturgie avec :
- Mme Florence Poivey, présidente d'Union Plastic, présidente de la Fédération de la plasturgie et des composites,
- M. Philippe Boulette Scola, président-directeur général d'Infiplast,
- M. Jean Martin, délégué général de la Fédération de la plasturgie et des composites, pilote du projet CTI Plasturgie au sein du Comité stratégique de filière Chimie et Plasturgie.
- Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 06/11/2013
- Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n° 1473) (M. Patrice Verchère, rapporteur pour avis)
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi organique, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur (n° 1391) et du projet de loi, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 1392) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 06/11/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) :
- • Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
- - Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis)
- - Presse (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)
- - Livre et industries culturelles (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 017 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Victor Haïm, Président de l'Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires (ACNUSA)
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 06/11/2013
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
- Examen :
- des articles 53 à 60 non rattachés (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
- Informations relatives à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 novembre 2013
- Date de séance : 06/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1532 - Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l'avenir et la justice du système de retraites et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 05/11/2013
- Voir le dossier (Travail : avenir et justice du système de retraites)
- N° 1533 - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou
- Voir le dossier (Affaires étrangères : entraide judiciaire en matière pénale avec le Pérou)
- N° 1530 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n°1392)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de réprésentant au Parlement européen)
- N° 1510 - Rapport d'information de Mme Chantal Berthelot et M. Hervé Gaymard sur les agricultures des Outre-mer
- Date de dépôt : 06/11/2013
- Voir le dossier (Agricultures des Outre-mer)
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