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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 novembre 2013
- Date de séance : 05/11/2013
- 1. Hommage aux deux journalistes assassinés au Mali
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
- 5. Projet de loi de finances pour 2014
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 05/11/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) :
- • Vote des crédits de la mission Culture :
- - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)
- - Patrimoines (M. Christian Kert, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/11/2013
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
- Patrimoines (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de la commission élargie n° 19
- 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Culture
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 04/11/2013
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
- Examen et vote sur les crédits des missions :
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines et sur les articles 67 et 68, rattachés :
- Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges (M. Camille de Rocca Serra, Rapporteur spécial)
- Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État ; Conduite et pilotage des politiques économique et financière et article 68, rattaché (Mme Karine Berger, Rapporteure spéciale)
- Fonction publique ; sur la mission Provisions et article 67, rattaché (M. Pascal Terrasse, Rapporteur spécial)
- Politique immobilière de l'État ; compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Louis Dumont, Rapporteur spécial)
- Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Yves Censi, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 04/11/2013
- Examen des crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (M. Alain Tourret, rapporteur pour avis « Fonction publique ») et avis sur ces crédits
- Compte rendu de la commission élargie n° 18
- 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; Régimes sociaux et de retraite ; Gestion du patrimoine immobilier de lÉtat (compte spécial) ; Pensions (compte spécial)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 04 novembre 2013
- Date de séance : 04/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 04 novembre 2013
- Date de séance : 04/11/2013
- 1. Communication de Mme la présidente
- 2. Projet de loi de finances pour 2014
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de la commission élargie n° 17
- 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Politique des territoires
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