751792 résultats trouvés
- Question écrite n° 16921 de M. Victor Catteau
- Date de dépôt : 09/04/2024
- finances publiques - Montant des aides publiques perçues par les entreprises du CAC 40 - Montant des aides publiques perçues par les entreprises du CAC 40
- Question orale sans débat n° 830 de M. Jean-Philippe Tanguy
- Date de dépôt : 04/06/2024
- enseignement maternel et primaire - Contre une fermeture de classe à Rollot-Piennes-Onvillers et à Bernaville - Contre une fermeture de classe à Rollot-Piennes-Onvillers et à Bernaville
- Question écrite n° 5632 de Mme Farida Amrani
- Date de dépôt : 14/02/2023
- sports - Le « Savoir-nager » en Essonne - Le « Savoir-nager » en Essonne
- Question écrite n° 4789 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 17/01/2023
- sports - Enième dérapage du président de la Fédération française de football (FFF) - Enième dérapage du président de la Fédération française de football (FFF)
- Question au Gouvernement n° 742 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 05/04/2023
- établissements de santé - INTÉRIM HOSPITALIER - INTÉRIM HOSPITALIER
- Question écrite n° 13149 de M. Franck Allisio
- Date de dépôt : 21/11/2023
- professions de santé - Hausse des agressions de médecins et accompagnement des victimes - Hausse des agressions de médecins et accompagnement des victimes
- Question écrite n° 11243 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 12/09/2023
- impôt sur le revenu - Mise en place d'un crédit d'impôt pour la stérilisation des chats - Mise en place d'un crédit d'impôt pour la stérilisation des chats
- Question écrite n° 9456 de Mme Stéphanie Kochert
- Date de dépôt : 27/06/2023
- santé - Examen médical des sapeurs-pompiers - Examen médical des sapeurs-pompiers
- Question écrite n° 5250 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 07/02/2023
- assurance maladie maternité - Prise en charge des interventions de psychomotriciens et ergothérapeutes - Prise en charge des interventions de psychomotriciens et ergothérapeutes
- Question écrite n° 15435 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 20/02/2024
- institutions sociales et médico sociales - Compensation financière prime Ségur Ehpad - Compensation financière prime Ségur Ehpad
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats