756617 résultats trouvés
- Question écrite n° 12697 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 07/11/2023
- fonctionnaires et agents publics - Chèques-vacances au bénéfice des agents de l'État - Chèques-vacances au bénéfice des agents de l'État
- Question écrite n° 17339 de M. Raphaël Gérard
- Date de dépôt : 23/04/2024
- lieux de privation de liberté - Politique de réduction des risques à l'attention des usagers de drogues - Politique de réduction des risques à l'attention des usagers de drogues
- Question orale sans débat n° 336 de Mme Raquel Garrido
- Date de dépôt : 16/05/2023
- logement - Accès au logement social et à l'hébergement d'urgence en Seine-Saint-Denis - Accès au logement social et à l'hébergement d'urgence en Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 16964 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 09/04/2024
- papiers d'identité - Simplification des procédures liées la délivrance des titres d'identité - Simplification des procédures liées la délivrance des titres d'identité
- Question au Gouvernement n° 1805 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 01/05/2024
- justice - Mineurs délinquants - Mineurs délinquants
- Question écrite n° 15270 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 20/02/2024
- animaux - Conditionnement aides aux circassiens et création de places dans les refuges - Conditionnement aides aux circassiens et création de places dans les refuges
- Question écrite n° 3452 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 22/11/2022
- transports urbains - Dégradation des transports publics en Ile-de-France - Dégradation des transports publics en Ile-de-France
- Question au Gouvernement n° 167 de M. Jean-Paul Mattei
- Date de dépôt : 20/10/2022
- énergie et carburants - PÉNURIE DE CARBURANTS - PÉNURIE DE CARBURANTS
- Question écrite n° 650 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 09/08/2022
- eau et assainissement - Mise à disposition de kits hydro-économes - Mise à disposition de kits hydro-économes
- Question orale sans débat n° 547 de M. Gabriel Amard
- Date de dépôt : 06/02/2024
- cours d'eau, étangs et lacs - Annuler le projet de construction du barrage « Rhônergia » - Annuler le projet de construction du barrage « Rhônergia »
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