Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

244566 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 3829 - Rapport d'information de M. Jean-Marc Germain fait au nom de la mission d'information sur le paritarisme
Date de dépôt : 08/06/2016
Voir le dossier (Mission d'information relative au paritarisme)
N° 3817 - Proposition de loi de M. Lucien Degauchy visant à relancer l'immobilier par la dévolution anticipée de fonds provenant des assurances-vie
Date de dépôt : 08/06/2016
Voir le dossier (Relance de l'immobilier par la dévolution anticipée de fonds provenant des assurances-vie)
N° 3819 - Proposition de loi de M. Bernard Debré visant à contraventionnaliser la consommation de cannabis
Date de dépôt : 08/06/2016
Voir le dossier (Contraventionnalisation de la consommation de cannabis)
N° 3825 - Proposition de loi de M. Jean-François Mancel créant un label environnemental d'Etat sur les manifestations sportives
Date de dépôt : 08/06/2016
Voir le dossier (Création d'un label environnemental d'Etat sur les manifestations sportives)
N° 3807 - Rapport de M. Jean-Marie Tétart sur la proposition de loi de M. Jean-Marie Tétart et plusieurs de ses collègues relative au remboursement des taxes d'aéroport (3463).
Date de dépôt : 08/06/2016
Voir le dossier (Transports : remboursement des taxes d'aéroport)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/06/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Lapasset, co-président du Comité de candidature Paris 2024, et de M. Philippe Vinogradoff, ambassadeur pour le sport.. 2
  2. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur la diplomatie sportive de la France et son impact économique (Mme Valérie Fourneyron et M. François Rochebloine, co-rapporteurs)
  3. Nouvelle-Zélande : accord concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n°3499) M. Philippe Gomes, rapporteur
  4. Informations relatives à la commission
  5. *
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Patrice Gélinet, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
  2. Présences en réunion 20