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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 novembre 2013
Date de séance : 12/11/2013
  1. 1. Hommage aux élus de Châteaurenard agressés
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2014
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 08 novembre 2013
Date de séance : 08/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1536 - Projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire
Voir le dossier (Economie : économie sociale et solidaire)
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 08 novembre 2013
Date de séance : 08/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
  3. Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis)
  4. Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables, et sur l'article 63, rattaché :
  3. Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer et article 63, rattaché (M. Hervé Mariton, Rapporteur spécial)
  4. Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture (Mme Annick Girardin, Rapporteure spéciale)
  5. Énergie, climat et après-mines ; compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (M Marc Goua, Rapporteur spécial)
  6. Transports aériens et météorologie ; budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M. Jean-Claude Fruteau, Rapporteur spécial)
  7. Transports routiers, fluviaux et maritimes ; compte spécial Aides à l'acquisition de véhicules propres (M. Alain Rodet, Rapporteur spécial)
  8. Infrastructures de transports collectifs et ferroviaires ; compte spécial Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (M. Olivier Faure, Rapporteur spécial)
  9. Examen des articles de récapitulation 44 à 52
  10. Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  11. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  3. Prévention des risques et météorologie (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis),
  4. Paysages, eau et biodiversité ; Information géographique et cartographique (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis),
  5. Transition écologique (M. Denis Baupin, rapporteur pour avis),
  6. Politiques de développement durable (M. Jean-Marie Sermier, rapporteur pour avis),
  7. Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis),
  8. Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis),
  9. Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de la commission élargie n° 26
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (n° 1395) :
  2. Vote sur les crédits de la mission « Santé » (Mme Bernadette Laclais, rapporteure pour avis)
  3. Information relative à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission:
  3. Santé et compte spécial Avances aux organismes de sécurité sociale (M. Claude Goasguen, Rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion