Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772461 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/10/2019
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Cohésion des territoires et sur les articles 73, 74 et 75, rattachés :
  3. – Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial)
  4. – Politique des territoires (M. Mohamed LAQHILA, rapporteur spécial)
  5. – Sport, jeunesse et vie associative (Mmes Perrine GOULET et Sarah EL HAÏRY, rapporteures spéciales)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 12/03/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Plan, directeur général, et de M. Éric Layly, président fédéral de la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C).
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 23/10/2019
  1. La chirurgie ambulatoire (Mme Nadia Ramassamy et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  2. – Audition de M. Harold Astre, directeur auprès de la présidente de la Conférence des Directeurs généraux de CHU, et de M. Michaël Galy, président de la commission des affaires médicales de la Conférence des Directeurs généraux de CHU et directeur général du CHU de Saint-Etienne
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 08/01/2020
  1. Audition d'une fonctionnaire de la direction du renseignement de la préfecture de police.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/05/2020
  1. Examen de la proposition de loi du groupe La France insoumise pour parer à la crise alimentaire et agricole (n° 2955).
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/06/2020
  1. Hommage à Claude Goasguen
  2. Audition de Mme Alice Ekman, analyste responsable de l'Asie à l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne (EUISS), et M. François Godement, conseiller Asie de l'Institut Montaigne, sur la politique de la Chine et ses enjeux stratégiques.
  3. Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 15 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 12/04/2018
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour l'année 2017 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Pierre-Franck Chevet, président de l'ASN ;
  2. Examen d'une note courte sur les chaînes de blocs (blockchains) – rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Présentation du rapport de la mission d'information commune, aux commissions des affaires économiques et du développement durable, sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives (M. Damien Adam, rapporteur) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi Proposition de loi de M. Guillaume Garot et plusieurs de ses collègues pour une nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire (n° 3725).
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate
Date de réunion : 13/02/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) et de M. Xavier Reboud, chargé de mission.
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 24/05/2018
  1. — Audition de M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités locales au ministère de l'Intérieur, sur les modalités de calcul et d'attribution des dotations aux collectivités ;
  2. — Création de missions flash sur :
  3. o l'investissement des collectivités territoriales ;
  4. o l'efficacité du dispositif des zones de revitalisation rurale à l'aune de la politique européenne ;
  5. o l'équilibre entre les territoires urbains et ruraux.
  6. — Organisation du groupe de travail sur le suivi des travaux de la mission confiée par le Premier ministre à MM. Alain Richard et Dominique Bur sur les relations financières État collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale.