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- Compte rendu de réunion n° 52 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
- Date de réunion : 25/10/2018
- – Audition de M. Cyrille Dalmont, juriste et chercheur associé en intelligence artificielle à l'Institut Thomas More
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Date de réunion : 04/09/2019
- – Audition commune :
- • Claude Kirchner, directeur de recherche émérite de l'Institut national de recherche en informatique et en automatisme (INRIA) et conseiller du président de l'INRIA
- • Pr Serge Uzan, vice-président du Conseil national de l'Ordre des médecins
- • Pr David Gruson, fondateur de l'initiative « Ethik IA », membre du comité de direction de la Chaire Santé de Sciences Po, professeur associé à la faculté de médecine Paris-Descartes
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/01/2019
- Table ronde sur l'Irak réunissant Mme Vian Dakhil, ancienne députée au Conseil des représentants d'Irak, lauréate du prix Bruno Kreisky, Mme Élise Boghossian, présidente fondatrice de EliseCare, M. Ahmad Hassan Jarjisse, chef du département de français de l'Université de Mossoul et M. Fahad Sabah Mansoor Al-Gburi, co-fondateur du “Book Forum”.
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
- Date de réunion : 13/09/2018
- Programme d'auditions et organisation des travaux
- Compte rendu de réunion n° 72 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 19/06/2019
- – Audition de M. Jacques-Pierre Quaak, président, et de M. Jean Lemaistre, secrétaire général de France Gaz renouvelables.
- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 17/05/2018
- Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
- Date de réunion : 27/11/2019
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la sécurité sociale (DSS), M. Denis Le Bayon, sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail, Mme Julie Pougheon, adjointe au sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail, Mme Cécile Buchel, cheffe du bureau accidents du travail et maladies professionnelles, et Mme Nina Vassilieff, cheffe du bureau des prestations familiales et aides au logement
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 23/10/2019
- – Visioconférence avec la commission chargée des infrastructures de transport et numériques du Bundestag ;
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 02/12/2020
- Table ronde, ouverte à la presse, sur Hong-Kong avec M. Antoine Bondaz, chargé de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, Mme Françoise Nicolas, directrice du centre Asie de l'Institut français des relations internationales, et M. Éric Sautedé, analyste et chroniqueur politique résidant à Hong-Kong ;
- Nomination du rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part (n° 3597).
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 21/10/2020
- – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
- – Action extérieure de l'État (M. Vincent LEDOUX, rapporteur spécial)
- – Tourisme (Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale)
- – Relations avec les collectivités territoriales et sur les articles 57 et 58, rattachés ; compte spécial Avances aux collectivités territoriales (MM. Jean René CAZENEUVE et Christophe JERRETIE, rapporteurs spéciaux)
- – Recherche et enseignement supérieur :
- – Recherche (MM. Francis CHOUAT, rapporteur spécial)
- – Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteur spécial)
- – Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Olivier DAMAISIN, rapporteur spécial)
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