Résultats de la recherche - Assemblée nationale

761817 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 144 de M. Aurélien Taché: Date de dépôt : 12/10/2022; politique extérieure - SITUATION EN UKRAINE - SITUATION EN UKRAINE
Question écrite n° 11437 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 19/09/2023; personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées
Question écrite n° 15936 de M. Jean-François Lovisolo: Date de dépôt : 12/03/2024; agriculture - Simplifications administratives pour la filière viticole - Simplifications administratives pour la filière viticole
Question écrite n° 7593 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback: Date de dépôt : 25/04/2023; professions de santé - Infirmiers libéraux et revalorisation de la tarification des actes médicaux - Infirmiers libéraux et revalorisation de la tarification des actes médicaux
Question écrite n° 4706 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 17/01/2023; fonction publique hospitalière - Question statutaire des ambulanciers - Question statutaire des ambulanciers
Question écrite n° 15153 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 13/02/2024; mort et décès - Désertification médicale en zone rurale - Désertification médicale en zone rurale
Question écrite n° 1074 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 06/09/2022; personnes âgées - Transferts d'autorisation et droits d'exploitation des EHPAD - Transferts d'autorisation et droits d'exploitation des EHPAD
Question au Gouvernement n° 316 de M. Jocelyn Dessigny: Date de dépôt : 23/11/2022; enseignement - Menaces contre les enseignants - Menaces contre les enseignants
Question au Gouvernement n° 611 de M. Bryan Masson: Date de dépôt : 01/03/2023; immigration - SITUATION MIGRATOIRE DANS LES ALPES-MARITIMES - SITUATION MIGRATOIRE DANS LES ALPES-MARITIMES
Question écrite n° 17422 de Mme Nadège Abomangoli: Date de dépôt : 30/04/2024; consommation - Dédommagement pour les victimes de la SFAM - Dédommagement pour les victimes de la SFAM