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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 07 novembre 2013
Date de séance : 07/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la commission élargie n° 24
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. - Avis sur les crédits de la mission « Économie » :
  3. . Entreprises (Mme Anne Grommerch et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs pour avis),
  4. . Tourisme (M. Éric Straumann, rapporteur pour avis),
  5. . Commerce extérieur (M. Joël Giraud, rapporteur pour avis),
  6. . Consommation (M. Damien Abad, rapporteur pour avis),
  7. . Communications électroniques et économie numérique (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis),
  8. . Industrie (M. Jean Grellier, rapporteur pour avis),
  9. . Postes (Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Économie :
  3. Développement des entreprises ; sur le compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Thomas Thévenoud, Rapporteur spécial)
  4. Tourisme (M. éric Woerth, Rapporteur spécial)
  5. Commerce extérieur (Mme Monique Rabin, Rapporteure spéciale)
  6. Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; sur le compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Alain Fauré, Rapporteur spécial)
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Leys, président, et de M. Christian Caleca, délégué général du Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP) 2
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes
  2. Table ronde, ouverte à la presse :
  3. Mme Sonia Lebreuilly, chargée de mission égalité-discriminations, socio-sexologue
  4. Mme Sophie Avarguez, maîtresse de conférence, chercheuse à l'Institut des Méditerranées
  5. Mme Aude Harlé, maîtresse de conférence, chercheuse à l'Institut des Méditerranées
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, commune avec la commission des Affaires européennes, de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république, de Mme Christiane Taubira, Garde des Sceaux, Ministre de la justice
Compte rendu de réunion n° 0094 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république, de Mme Christiane Taubira, Garde des Sceaux, Ministre de la justice
Compte rendu de la commission élargie n° 23
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Économie, Accords monétaires internationaux, Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés