Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

232498 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget auprès du ministre des finances et des comptes publics sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Nicolas GAUME et Julien VILLEDIEU, président et délégué général du Syndicat national du jeu vidéo
  2. 18
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Compte rendu de réunion n° 140 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Réunion bilatérale avec la Commission des affaires de l'Union européenne du Bundestag
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/06/2014
  1. 2
  2. Examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 1894) (M. Sébastien Denaja, rapporteur)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 140 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Réunion bilatérale avec la Commission des affaires de l'Union européenne du Bundestag
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2024) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public (n° 1995) (Mme Frédérique Massat, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Mathieu Gallet, président de Radio France
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/06/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pinault, président du Haut comité d'évaluation de la condition des militaires, pour la présentation de son 8e rapport portant sur l'administration des militaires