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Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 11/02/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, des représentants de l'Institut Montaigne : M. Gérard Adam, président du groupe de travail sur le dialogue social (rapport de 2011), M. Éric Aubry, membre du groupe de travail, Me Franck Morel, avocat associé du cabinet Barthélémy et membre du groupe de travail et M. Marc-Antoine Authier, chargé d'études
  2. Table ronde, ouverte à la presse, de présidents de commissions mixtes paritaires de négociation de branche : M. Jean Bessière, commission des transports ferroviaires, M. Didier Caroff, commission des transports routiers de marchandises, Mme Laurence Rivoal, commissions des hôtels-restaurants, des cafétérias, de l'esthétique, de la parfumerie et de la coiffure, et M. Bernard Maurin, ancien président de plusieurs commissions mixtes paritaires
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Commission élargie : Action extérieure de l'État ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Tourisme » (M. Philippe Le Ray, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/09/2014
  1. Examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 2148) (M. Christophe Caresche, rapporteur)
  2. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique en vue d'améliorer le respect des obligations fiscales à l'échelle internationale et de mettre en oeuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers (dite « loi FATCA ») (n° 2179) (M. Yann Galut, rapporteur pour avis)
  3. Informations relatives à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/11/2015
  1. Examen pour avis de la proposition de loi d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée (n° 3022) (M. Dominique Potier, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/09/2014
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 3 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 19/10/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur l'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Administration générale et territoriale de l'État (M. Romain Colas, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Lerouge, chef du service de l'Industrie à la Direction générale des entreprises.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Vaissié, président d'International SOS, groupe dirigé depuis Londres, Singapour et Paris, et président des Chambres de commerce et d'industrie françaises à l'étranger (CCI France International)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Marc Blanc et Allain Bougrain Dubourg, rapporteurs de l'avis « Agir pour la Biodiversité » au nom de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental (CESE)