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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/12/2013
  1. Demandes d'enquêtes à la Cour des comptes et programme de travail de la Mission d'évaluation et de contrôle
  2. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2014 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  3. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/11/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 10/03/2015
  1. Table ronde réunissant les représentants des syndicats des personnels actifs de la police : Alliance police nationale (M. Jean-Claude Delage, secrétaire général, M. Benoît Barret, délégué général) ; Syndicat des cadres de la sécurité intérieure (SCSI) (M. Jean-Marc Bailleul, secrétaire général, M. Christophe Dumont, secrétaire national) ; Syndicat des commissaires de la police nationale (SCPN) (Mme Céline Berthon, secrétaire générale, M. Jean-Luc Taltavull, secrétaire général adjoint) ; Syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) (M. Olivier Boisteaux, président, M. Jean-Paul Mégret, secrétaire national) ; Synergie officiers (M. Patrice Ribeiro, secrétaire général, Mme Sophie Da Pozzo, conseillère technique) Unité SGP Police FO (M. Nicolas Comte, secrétaire général adjoint, M. Jérôme Moisant, secrétaire national, M. Francis Sauvadet, référent de la DGSI au titre du syndicat ; Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) Police (M. Philippe Capon, secrétaire général, M. Olivier Varlet, secrétaire général adjoint)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Noël Tronc, directeur général de la SACEM, sur le « Premier panorama des industries culturelles et créatives »
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n° 1473) (M. Patrice Verchère, rapporteur pour avis)
  2. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi organique, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur (n° 1391) et du projet de loi, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 1392) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 147 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Audition de son Exc. M. Giandomenico Magliano, ambassadeur d'Italie, sur les priorités de la présidence italienne
Compte rendu de réunion n° 140 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Réunion bilatérale avec la Commission des affaires de l'Union européenne du Bundestag
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/09/2012
  1. Nomination du rapporteur sur la proposition de loi instaurant une tarification progressive de l'énergie (n° 150)
  2. Nomination du rapporteur sur le projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations en matière de production de logement social (n° 195)
  3. Examen de la proposition de loi instaurant une tarification progressive de l'énergie (n° 150)
  4. Informations relatives à la commission 45
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
  3. - Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Jacques Cresta, rapporteur pour avis)
  4. - Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)
  5. - Livre et industries culturelles (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/02/2017
  1. Communication de M. Jean Grellier sur les travaux du groupe de travail Industrie 2