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Compte rendu de réunion n° 003 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Nomination de rapporteurs
  2. Audition de M. Marc Del Grande, sous-directeur, chef du service des politiques publiques à la Délégation générale à l'outre-mer (DEGEOM) et de M. Hervé Jonathan, sous-directeur, chef du service de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'État à la DEGEOM
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Compte rendu de réunion n° 010 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Mme Danielle Bousquet, rapporteure générale de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député, auteurs du rapport d'information Prostitution : l'exigence de responsabilité ; en finir avec le mythe du « plus vieux métier du monde », présenté au nom de la commission des Lois le 13 avril 2011
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 026 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Examen en application de l'article 88 du Règlement des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (n° 402) (Mme Audrey Linkenheld, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Audition de M. François Houllier, président de l'Institut national de recherche agronomique (INRA)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 20 novembre 2012
Date de séance : 20/11/2012
  1. 1. Mobilisation du foncier public en faveur du logement (n° 414) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 10339 de M. Christophe Priou
Date de dépôt : 20/11/2012
énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
Question écrite n° 11261 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 20/11/2012
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
Question écrite n° 11080 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 20/11/2012
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
Question écrite n° 10212 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 20/11/2012
animaux - animaux domestiques - trafic. lutte et prévention