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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 mars 2016
Date de séance : 08/03/2016
  1. 1. Décès de Mme la députée Sophie Dessus
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Remplacement d’une députée
  4. 4. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
  5. 5. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 93873 de M. François Sauvadet
Date de dépôt : 08/03/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
Question écrite n° 93874 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 08/03/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
N° 3556 - Proposition de loi de M. Julien Aubert visant à modifier la représentativité des communes nouvelles au sein des intercommunalités
Date de dépôt : 08/03/2016
Voir le dossier (Modification de la représentativité des communes nouvelles au sein des intercommunalités)
N° 3555 - Proposition de loi de M. Jacques Myard visant à confier au préfet de police les règles de circulation et de stationnement des axes structurants de Paris
Date de dépôt : 08/03/2016
Voir le dossier (Règles de circulation et de stationnement des axes structurants de Paris confiées au préfet de police)
N° 3553 - Proposition de loi de M. Jean-Claude Bouchet visant à la transmission d'un fichier des locaux professionnels vacants
Date de dépôt : 08/03/2016
Voir le dossier (Transmission d'un fichier de locaux professionnels vacants)
N° 3554 - Proposition de loi de M. Jacques Myard tendant à la création d'une réserve citoyenne "Volontaires pour ma ville"
Date de dépôt : 08/03/2016
Voir le dossier (Création d'une réserve citoyenne "volontaires pour ma ville")
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/03/2016
  1. Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Andréini, président du PEXE, Mme Florence Jasmin, déléguée générale, M. Guillaume Ayné, délégué aux relations institutionnelles, M. Guy Herrouin, responsable stratégie du pôle de compétitivité Mer-Méditerranée et M. Thomas Toutain-Meusnier, délégué général de Durapole.
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 08/03/2016
  1. Audition de M. Christophe Sirugue, député de Saône-et-Loire, chargé par le Premier ministre d'une mission sur la simplification des minima sociaux
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 08/03/2016
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
  2. M. Yves-Jean Dupuis, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP), M. David Causse, coordonnateur du pôle Santé-Social, et Mme Solène Gouesbet, conseillère sanitaire et santé-social, chargée de l'hospitalisation à domicile
  3. M. David Gruson, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), et M. Alexandre Mokédé, adjoint au responsable du pôle Organisation sanitaire et médico-social chargé des questions sanitaires
  4. M. Philippe Ulmann, directeur de l'offre de soins de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), et Mme Annie Fouard, responsable du département Hospitalisation