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Compte rendu de réunion n° 0094 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république, de Mme Christiane Taubira, Garde des Sceaux, Ministre de la justice
Compte rendu de la commission élargie n° 23
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Économie, Accords monétaires internationaux, Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse
  2. M. Grégoire Théry, secrétaire général du Mouvement du Nid
  3. Mme Geneviève Duché, présidente de l'Amicale du Nid, accompagnée de Mme Agnès Bonneau, responsable de l'établissement de Grenoble, et de Mme Mme Hélène de Rugy, déléguée générale
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Présentation du rapport d'information sur les Émergents d'Afrique anglophone, par MM. Noël Mamère et Michel Zumkeller, rapporteurs. ......... ...2
  2. Présentation du rapport d'information sur les émergents d'Afrique anglophone
Compte rendu de réunion n° 003 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la plasturgie avec :
  2. Mme Florence Poivey, présidente d'Union Plastic, présidente de la Fédération de la plasturgie et des composites,
  3. M. Philippe Boulette Scola, président-directeur général d'Infiplast,
  4. M. Jean Martin, délégué général de la Fédération de la plasturgie et des composites, pilote du projet CTI Plasturgie au sein du Comité stratégique de filière Chimie et Plasturgie.
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n° 1473) (M. Patrice Verchère, rapporteur pour avis)
  2. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi organique, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur (n° 1391) et du projet de loi, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 1392) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) :
  2. • Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
  3. - Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis)
  4. - Presse (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)
  5. - Livre et industries culturelles (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Victor Haïm, Président de l'Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires (ACNUSA)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen :
  3. des articles 53 à 60 non rattachés (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  4. Informations relatives à la commission
  5. Présences en réunion