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Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la plasturgie avec :
  2. Mme Florence Poivey, présidente d'Union Plastic, présidente de la Fédération de la plasturgie et des composites,
  3. M. Philippe Boulette Scola, président-directeur général d'Infiplast,
  4. M. Jean Martin, délégué général de la Fédération de la plasturgie et des composites, pilote du projet CTI Plasturgie au sein du Comité stratégique de filière Chimie et Plasturgie.
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n° 1473) (M. Patrice Verchère, rapporteur pour avis)
  2. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi organique, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur (n° 1391) et du projet de loi, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 1392) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) :
  2. • Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
  3. - Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis)
  4. - Presse (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)
  5. - Livre et industries culturelles (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Victor Haïm, Président de l'Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires (ACNUSA)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen :
  3. des articles 53 à 60 non rattachés (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  4. Informations relatives à la commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 novembre 2013
Date de séance : 06/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1532 - Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l'avenir et la justice du système de retraites et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 05/11/2013
Voir le dossier (Travail : avenir et justice du système de retraites)
N° 1533 - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou
Voir le dossier (Affaires étrangères : entraide judiciaire en matière pénale avec le Pérou)
N° 1530 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n°1392)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Pouvoirs publics : interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de réprésentant au Parlement européen)
N° 1510 - Rapport d'information de Mme Chantal Berthelot et M. Hervé Gaymard sur les agricultures des Outre-mer
Date de dépôt : 06/11/2013
Voir le dossier (Agricultures des Outre-mer)