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Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (n° 1395) :
  2. Vote sur les crédits de la mission « Santé » (Mme Bernadette Laclais, rapporteure pour avis)
  3. Information relative à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission:
  3. Santé et compte spécial Avances aux organismes de sécurité sociale (M. Claude Goasguen, Rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de la commission élargie n° 25
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Santé
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 07 novembre 2013
Date de séance : 07/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 novembre 2013
Date de séance : 07/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
  3. Politiques de l'agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial)
  4. Sécurité alimentaire (M. Éric Alauzet, Rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales »
  3. Agriculture et alimentation (Mme Marie-Lou Marcel, rapporteure pour avis)
  4. Forêt (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 07 novembre 2013
Date de séance : 07/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la commission élargie n° 24
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. - Avis sur les crédits de la mission « Économie » :
  3. . Entreprises (Mme Anne Grommerch et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs pour avis),
  4. . Tourisme (M. Éric Straumann, rapporteur pour avis),
  5. . Commerce extérieur (M. Joël Giraud, rapporteur pour avis),
  6. . Consommation (M. Damien Abad, rapporteur pour avis),
  7. . Communications électroniques et économie numérique (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis),
  8. . Industrie (M. Jean Grellier, rapporteur pour avis),
  9. . Postes (Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis).