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- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 28/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
- • Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire et de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- - Enseignement scolaire (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis)
- - Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
- - Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis)
- Information relative à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 28/10/2014
- Audition de M. Volkan Bozkır, ministre des Affaires européennes de Turquie
- Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 28/10/2014
- Audition de M. Volkan Bozkır, ministre des Affaires européennes de Turquie
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 28/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalités des chances et sur l'article 60, rattaché (M. Nicolas SANSU, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 28/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
- • Vote des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances :
- - Solidarité (M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis)
- - Handicap et dépendance (Mme Annie Le Houerou, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de la commission élargie n° 12
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 octobre 2014
- Date de séance : 28/10/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 67555 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 28/10/2014
- outre-mer - DOM-ROM : Martinique - littoral. algues sargasses. lutte et prévention
- N° 2325 - Rapport d'information de M. Bruno Le Roux fait au nom de la mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
- Date de dépôt : 28/10/2014
- Voir le dossier (Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025)
- N° 2324 - Rapport de Mme Geneviève Gaillard sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité" (n°2259)
- Date de dépôt : 28/10/2014
- Voir le dossier (Initiative de la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité")
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