Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772588 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/02/2018
  1. –– Audition du général François Lecointre, chef d'état major des armées, sur le projet de loi de programmation militaire ;
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 09/10/2018
  1. – Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, de Mme Vanessa Pideri, chargée de mission promotion de l'égalité et de l'accès au droit,et Mme France de Saint-Martin, attachée parlementaire
Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Programme de travail 2021 ;
  2. Désignation de rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/01/2020
  1. – Présentation par Mme Carole Grandjean de son rapport « Lutter contre les fraudes aux prestations sociales, un levier de justice sociale pour une juste prestation » remis avec Mme Nathalie Goulet, sénatrice, à la ministre des solidarités et de la santé
  2. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution de M. Jean-Christophe Lagarde tendant à la création d'une commission d'enquête sur la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (n° 2485), puis, examen, en application de l'article 140, alinéa 2 du Règlement, de cette proposition de résolution
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/06/2017
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 07/03/2018
  1. Audition de M. Jean-Luc Moudenc, maire de Toulouse et président de Toulouse métropole, président de France urbaine.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/04/2018
  1. – Echange de vues, ouvert à la presse, sur la situation en Syrie.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/09/2017
  1. Audition conjointe avec la commission des affaires culturelles, de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de Mme Laura Flessel, ministre des sports, sur " Activités physiques, activités sportives et santé " – en présence du docteur Thierry Bouillet, oncologue à l'hôpital américain de Paris, et de M. Alexandre Feltz, adjoint au maire de Strasbourg
  2. Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi ratifiant les ordonnances portant mesures pour le renforcement du dialogue social
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 27/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Mester, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Provence-Alpes-Côte d'Azur, et de Mme Muriel Andrieu-Semmel, responsable du département santé-environnement de la direction de la santé publique et environnementale