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Question écrite n° 16381 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 19/03/2024
santé - Délais d'attente anormaux pour les mammographies en Loire-Atlantique - Délais d'attente anormaux pour les mammographies en Loire-Atlantique
Question écrite n° 7744 de M. Kévin Mauvieux
Date de dépôt : 09/05/2023
agriculture - Situation préoccupante de l'agriculture biologique - Situation préoccupante de l'agriculture biologique
Question écrite n° 4364 de M. Arnaud Le Gall
Date de dépôt : 20/12/2022
Union européenne - Système de corruption institutionnalisé à l'Union européenne - Système de corruption institutionnalisé à l'Union européenne
Question écrite n° 1515 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 27/09/2022
enseignement - Absence de professeurs remplaçants dans l'Eure - Absence de professeurs remplaçants dans l'Eure
Question écrite n° 865 de M. Michel Lauzzana
Date de dépôt : 16/08/2022
pharmacie et médicaments - Thérapies ciblées pour les patients touchés par un cancer bronchique - Thérapies ciblées pour les patients touchés par un cancer bronchique
Question écrite n° 3752 de M. Christophe Bentz
Date de dépôt : 06/12/2022
établissements de santé - Avenir de la filière gériatrique dans le sud de la Haute-Marne - Avenir de la filière gériatrique dans le sud de la Haute-Marne
Question écrite n° 12661 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 07/11/2023
bois et forêts - Impact de la responsabilité élargie des producteurs sur la filière bois - Impact de la responsabilité élargie des producteurs sur la filière bois
Question écrite n° 17994 de Mme Françoise Buffet
Date de dépôt : 21/05/2024
taxe sur la valeur ajoutée - Application du taux réduit de TVA à la vente des chevaux vivants - Application du taux réduit de TVA à la vente des chevaux vivants
Question écrite n° 16190 de M. Frédéric Boccaletti
Date de dépôt : 12/03/2024
sécurité des biens et des personnes - Colère des sapeurs-pompiers volontaires et modèle de sécurité civile français - Colère des sapeurs-pompiers volontaires et modèle de sécurité civile français
Question écrite n° 1984 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 11/10/2022
aménagement du territoire - Dispositif Zorcomir - Dispositif Zorcomir