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Question écrite n° 18644 de M. Emmanuel Maquet
Date de dépôt : 11/06/2024
pollution - Balisage lumineux nocturne des éoliennes - Balisage lumineux nocturne des éoliennes
Question écrite n° 7335 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 18/04/2023
Français de l'étranger - Français de l'étranger - versements prestations familiales - Français de l'étranger - versements prestations familiales
Question écrite n° 14943 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 06/02/2024
professions de santé - Avenir de la formation française en odontologie sur le territoire national - Avenir de la formation française en odontologie sur le territoire national
Question au Gouvernement n° 476 de M. Éric Girardin
Date de dépôt : 25/01/2023
retraites : généralités - RÉFORME DES RETRAITES ET RACHAT DE TRIMESTRES - RÉFORME DES RETRAITES ET RACHAT DE TRIMESTRES
Question écrite n° 5554 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 14/02/2023
papiers d'identité - Délais d'attente concernant la délivrance de titres d'identité - Délais d'attente concernant la délivrance de titres d'identité
Question écrite n° 13677 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 12/12/2023
hôtellerie et restauration - Pénurie de main-d'œuvre dans le secteur de l'hôtellerie-restauration - Pénurie de main-d'œuvre dans le secteur de l'hôtellerie-restauration
Question écrite n° 3649 de M. Gabriel Amard
Date de dépôt : 29/11/2022
sports - Des JO en France sans mascottes « fabriquées en France » ce n'est pas acceptable - Des JO en France sans mascottes « fabriquées en France » ce n'est pas acceptable
Question écrite n° 4817 de Mme Caroline Parmentier
Date de dépôt : 24/01/2023
animaux - Le frelon asiatique dans la région des Hauts-de-France - Le frelon asiatique dans la région des Hauts-de-France
Question écrite n° 10972 de M. Pierrick Berteloot
Date de dépôt : 29/08/2023
élus - Revalorisation de l'indemnité des maires des communes de moins de 3500 habitants - Revalorisation de l'indemnité des maires des communes de moins de 3500 habitants
Question écrite n° 7259 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 18/04/2023
biodiversité - Renouvellement de la liste des espèces « susceptibles d'occasionner des dégâts » - Renouvellement de la liste des espèces « susceptibles d'occasionner des dégâts »