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- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 15 juin 2021
- Date de séance : 15/06/2021
- 1. Couverture santé des étrangers en situation irrégulière
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 16 juin 2021
- Date de séance : 16/06/2021
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2020
- 2. Mesures de relance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 09 juin 2021
- Date de séance : 09/06/2021
- 1. Bioéthique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 juin 2021
- Date de séance : 17/06/2021
- 1. Revalorisation des pensions de retraite agricoles les plus faibles
- 2. Prévention des risques technologiques
- 3. Réparation des conséquences des essais nucléaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 17 juin 2021
- Date de séance : 17/06/2021
- 1. Réparation des conséquences des essais nucléaires
- 2. Mesures d’urgence en faveur des intermittents de l’emploi
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 18 juin 2021
- Date de séance : 18/06/2021
- 1. Accompagnement financier de l’État pour les collectivités à statut particulier
- 2. Organisation et financements de l’hôpital
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 21 juin 2021
- Date de séance : 21/06/2021
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 juin 2021
- Date de séance : 23/06/2021
- 1. Accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 22 juin 2021
- Date de séance : 22/06/2021
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Communication de M. le président
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Préservation de l’environnement
- 5. Déclaration du Gouvernement relative à la programmation militaire, suivie d’un débat et d’un vote
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 juin 2021
- Date de séance : 23/06/2021
- 1. Accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique
- 2. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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