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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 09 juillet 2014
Date de séance : 09/07/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Modification de l’ordre du jour prioritaire
  4. 4. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2013
  5. 5. Débat d’orientation sur les finances publiques
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 janvier 2015
Date de séance : 22/01/2015
  1. 1. Convention de l’Organisation internationale du travail relative aux agences d’emploi privées
  2. 2. Accord France-Azerbaïdjan relatif à la création et aux conditions d’activités des centres culturels
  3. 3. Exercice de leur mandat par les élus locaux
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 mars 2015
Date de séance : 17/03/2015
  1. 1. Biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 12 février 2014
Date de séance : 12/02/2014
  1. 1. Artisanat, commerce et très petites entreprises
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 avril 2013
Date de séance : 17/04/2013
  1. 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 922) (deuxième lecture) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 février 2015
Date de séance : 02/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 mars 2016
Date de séance : 03/03/2016
  1. 1. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 17 octobre 2013
Date de séance : 17/10/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 29 novembre 2013
Date de séance : 29/11/2013
  1. 1. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 20 février 2015
Date de séance : 20/02/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance