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Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 11/03/2021
  1. À 9 heures 30
  2. – Audition de M. Thomas Deroche, directeur général de l'ARS Normandie
  3. À 10 heures 30
  4. – Audition de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
  5. À 11 heures 30
  6. – Table-ronde des syndicats représentatifs des agents de droit privé des ARS (deuxième collège) ::
  7. - CFDT - Fédération PSTE - M. Stéphane Ruelle, conseiller technique, Direction de l'appui à la transformation et de l'accompagnement
  8. - FNPOS-CGT - Mme Sylviane Thiebault, coordinatrice du réseau assurance maladie, et Mmes Marie-Laure Malpart et Catherine Borne, membres du collectif ARS
  9. - FO - Alain Gautron, secrétaire général
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/02/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Florence Denier-Pasquier et M. Albert Ritzenthaler, corapporteurs de l'avis « Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires » du Conseil économique, social et environnemental ;
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 29/08/2019
  1. – Audition de M. Dominique Martin, directeur général de l'Agence nationale du médicament et des produits de santé (ANSM), et de Mme Carole Le Saulnier, directrice des affaires juridiques et réglementaires
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance
Date de réunion : 25/04/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Avenard, défenseure des enfants
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/06/2020
  1. Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (n° 3118) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/05/2021
  1. – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère des solidarités et de la santé
  3. Discussion unique (ministres : M. Olivier VÉRAN) :
  4. – mission Santé : Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale ;
  5. – mission Solidarité, insertion et égalité des chances, Mme Stella DUPONT et M. Patrice ANATO, rapporteurs spéciaux.
  7. – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
  9. Discussion unique (ministre : Mme Frédérique VIDAL) :
  10. – mission Recherche et enseignement supérieur :
  11. - Recherche : M. Francis CHOUAT, rapporteur spécial ;
  12. - Enseignement supérieur et vie étudiante : M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteur spécial.
Compte rendu de réunion n° 97 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/01/2021
  1. Point de situation sur la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/02/2020
  1. Communication de Mme Pascale Boyer et de Mme Bénédicte Taurine, au titre du groupe de travail sur les chiens de troupeau ;
  2. Examen du rapport de Mme Michèle Crouzet sur la mise en oeuvre des conclusions de la commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence des pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance ;
  3. Création d'une mission d'information sur les friches industrielles, commune à la commission des affaires économiques et à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 30/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Brard, maire de Pornic, président de Pornic Agglo Pays de Retz.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).