Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

225693 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 022 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/11/2012
  1. — Audition de M. Louis Gallois, Commissaire général à l'investissement, au titre de ses fonctions passées de PDG d'EADS et d'Airbus, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 003 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Nomination de rapporteurs
  2. Audition de M. Marc Del Grande, sous-directeur, chef du service des politiques publiques à la Délégation générale à l'outre-mer (DEGEOM) et de M. Hervé Jonathan, sous-directeur, chef du service de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'État à la DEGEOM
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Compte rendu de réunion n° 010 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Mme Danielle Bousquet, rapporteure générale de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député, auteurs du rapport d'information Prostitution : l'exigence de responsabilité ; en finir avec le mythe du « plus vieux métier du monde », présenté au nom de la commission des Lois le 13 avril 2011
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 026 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Examen en application de l'article 88 du Règlement des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (n° 402) (Mme Audrey Linkenheld, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Audition de M. François Houllier, président de l'Institut national de recherche agronomique (INRA)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 20 novembre 2012
Date de séance : 20/11/2012
  1. 1. Mobilisation du foncier public en faveur du logement (n° 414) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 10339 de M. Christophe Priou
Date de dépôt : 20/11/2012
énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
Question écrite n° 11261 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 20/11/2012
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
Question écrite n° 11080 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 20/11/2012
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens