225662 résultats trouvés
- Question écrite n° 10212 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 20/11/2012
- animaux - animaux domestiques - trafic. lutte et prévention
- Question écrite n° 10338 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 20/11/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Question écrite n° 11009 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- N° 423 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et les négociations internationales en matière de changement climatique
- Date de dépôt : 20/11/2012
- Voir le dossier (L'Union européenne et les négociations internationales en matière de changement climatique)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 novembre 2012
- Date de séance : 20/11/2012
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2013 (vote solennel)
- 3. Abrogation du conseiller territorial (vote solennel)
- 4. Mobilisation du foncier public en faveur du logement (n° 414)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 19 novembre 2012
- Date de séance : 19/11/2012
- 1. Programmation et gouvernance des finances publiques (C.M.P.) (n° 346)
- 2. Approbation de conventions et d'accords internationaux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 010 - Mission d'information sur les coûts de production en France
- Date de réunion : 15/11/2012
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Askenazy, Directeur de recherche au CNRS, professeur à l'École d'économie de Paris.
- Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 15/11/2012
- Examen du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (n° 402) (M. Audrey Linkenheld, rapporteure)
- Amendements examinés par la commission
- Compte rendu de réunion n° 002 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 15/11/2012
- Auditions, ouvertes à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
- M. Bertrand Fragonard, président délégué du Haut Conseil de la famille, et Mme Élizabeth Le Hot, secrétaire générale
- M. Philippe Didier-Courbin, chef du service des politiques sociales et médico-sociales, adjoint à la directrice générale de la cohésion sociale du ministère des affaires sociales et de la santé, et Mme Florence Lianos, sous-directrice de l'enfance et de la famille
- Informations relatives à la mission 20
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 15/11/2012
- Auditions, ouvertes à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
- M. Bertrand Fragonard, président délégué du Haut Conseil de la famille, et Mme Élizabeth Le Hot, secrétaire générale
- M. Philippe Didier-Courbin, chef du service des politiques sociales et médico-sociales, adjoint à la directrice générale de la cohésion sociale du ministère des affaires sociales et de la santé, et Mme Florence Lianos, sous-directrice de l'enfance et de la famille
- Informations relatives à la mission 20
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats