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- Compte rendu de réunion n° 0066 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/06/2013
- I. Communication de Mme Annick Girardin sur le marché d'échange de quotas de CO2 (ETS) dans le secteur de l'aviation.
- II. Communication de la présidente Danielle Auroi, MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon, sur les Balkans et la mission franco-allemande à Belgrade des 10 et 11 avril 2013
- III. Communication de Mme Sandrine Doucet sur le programme Erasmus.
- IV. Nomination de rapporteurs
- Compte rendu de réunion n° 015 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
- Date de réunion : 05/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Christophe Journet, rédacteur en chef de MPE-MEDIA, Marcel Genet, président de Laplace Conseil, et Alfred Rosales, président de Rosamon Group.
- Compte rendu de réunion n° 069 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/06/2013
- Audition de son Exc. M. Blaise Compaoré, Président de la République du Burkina
- Compte rendu de réunion n° 071 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 05/06/2013
- Suite de l'examen du projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique (n° 1004) et du projet de loi relatif à la transparence de la vie publique (n° 1005) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
- Compte rendu de réunion n° 084 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 05/06/2013
- Deuxième table ronde, ouverte à la presse, sur le financement des entreprises avec la participation de :
- M. Bernard Cohen-Hadad, président de la commission « financement des entreprises » de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME),
- Mme Marie-Claire Capobianco, responsable de la banque de détail à BNP Paribas,
- M. Christian Sautter, président de France Active,
- M. Philippe Wahl, président du directoire de La Banque postale,
- M. Vincent Dauffy, directeur du développement et du marketing d'Oséo, représentant la Banque publique d'investissement (BPI),
- M. Christian Pfister, adjoint au directeur général des statistiques de la Banque de France,
- Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice du crédit,
- M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations interentreprise
- Compte rendu de réunion n° 068 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 05/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), sur la commission « Mobilités 21 »
- Compte rendu de réunion n° 092 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/06/2013
- Examen pour avis du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur pour avis) 2
- Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM) (n° 1053) (M. Paul Giacobbi, rapporteur) 19
- Amendements examinés par la Commission 24
- Informations relatives à la Commission 36
- Présences en réunion 40
- Compte rendu de réunion n° 076 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/06/2013
- — Audition de M. Christian Piotre, chef du contrôle général des armées, sur la mise en place du système Louvois
- — Information relative à la commission 18
- Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Martine Aubry, représentante spéciale pour la diplomatie économique avec la Chine
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