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Compte rendu de réunion n° 165 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Réunion, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat, avec les membres français du Parlement européen (énergie-climat ; croissance-emploi-investissement).
Compte rendu de réunion n° 165 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Réunion, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat, avec les membres français du Parlement européen (énergie-climat ; croissance-emploi-investissement).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif « Aucune perte nette de biodiversité » (n° 2259) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de la commission élargie n° 13
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Travail et emploi ; financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des français de l'étranger
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Audition de M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis au nom de la Commission des affaires sociales sur les crédits pour 2015 du programme 137 « Égalité entre les femmes et les hommes » de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances.
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
  2. • Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire et de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. - Enseignement scolaire (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis)
  4. - Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
  5. - Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis)
  6. Information relative à la commission
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Audition de M. Volkan Bozkır, ministre des Affaires européennes de Turquie
Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Audition de M. Volkan Bozkır, ministre des Affaires européennes de Turquie
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalités des chances et sur l'article 60, rattaché (M. Nicolas SANSU, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion