Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

235128 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Audition sectorielle « Tourisme » : Mme Michelle Demessine, présidente de l'Union nationale des associations de tourisme (UNAT), et M. Sylvain Crapez, délégué général.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE) et de M. Vincent Thouvenin, directeur du département « Régulation, tarifs et finances »
Compte rendu de la commission élargie n° 6
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Défense
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Avis sur les crédits de la Mission Défense du projet de loi de finances pour 2015
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Roncato, président du consortium Exeltium, et de M. Édouard Oberthur, responsable des opérations d'Exeltium
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 23 octobre 2014
Date de séance : 23/10/2014
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 octobre 2014
Date de séance : 23/10/2014
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 octobre 2014
Date de séance : 23/10/2014
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement ; sur le compte spécial Prêts à des États étrangers (M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Avis sur les crédits de la Mission Aide publique au développement du projet de loi de finances pour 2015