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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 03 mars 2016
Date de séance : 03/03/2016
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 mars 2016
Date de séance : 03/03/2016
  1. 1. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3548 - Avis de Mme Geneviève Gaillard sur la proposition de loi organique, modifiée, par le Sénat, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n°3440).
Date de dépôt : 03/03/2016
Voir le dossier (Environnement : présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité)
N° 3547 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Roger-Gérard Schwartzenberg relative à l'organisation du Gouvernement et au statut de ses membres
Date de dépôt : 03/03/2016
Voir le dossier (Organisation du Gouvernement et statut de ses membres)
N° 3549 - Proposition de résolution de M. Jean-Jacques Candelier estimant urgent d'apporter des réponses politiques face à la stratégie de la direction FRET SNCF concernant la gare de triage de Somain
Date de dépôt : 03/03/2016
Voir le dossier (Réponses politiques face à la stratégie de la direction FRET SNCF concernant la gare de triage de Somain)
Compte rendu de réunion n° 74 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/03/2016
  1. Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur le droit des objets connectés
  2. Présentation de l'étude de faisabilité de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies »
  3. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français » du 13 octobre 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain
  4. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les robots et la loi » du 10 décembre 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 03/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nadine Goret, présidente d'Uniformation, OPCA de l'économie sociale (collège salariés CFDT), de M. Robert Baron, trésorier-adjoint (collège employeurs UDES), et de M. Thierry Dez, directeur général
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Possémé, président du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP), de M. Dominique Schott, vice-président, et de M. Philippe Dole, directeur général
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Lacabarats, membre du Conseil supérieur de la magistrature, ancien président de chambre à la Cour de cassation
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Merle, président du Conseil supérieur de la prud'homie, membre du Conseil d'État
  5. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 02 mars 2016
Date de séance : 02/03/2016
  1. 1. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 02 mars 2016
Date de séance : 02/03/2016
  1. 1. Départ de Mme la secrétaire générale de l’Assemblée et de la Présidence
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3538 annexe 1 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Dominique Orliac et plusieurs de ses collègues visant à prolonger la période légale d'interdiction de rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur pour les femmes à l'issue de leurs congés liés à la grossesse et à la maternité (2927 rectifié)
Date de dépôt : 02/03/2016
Voir le dossier (Société : prolongation de l'interdiction de licenciement suite à un congé maternité)