Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

225666 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 040 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Audition de M. Henri Emmanuelli, président de la Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général, sur les résultats de la Caisse des dépôts et consignations, et sur le projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le fret, avec la participation de MM. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint de SNCF Géodis, Emmanuel Delachambre, directeur général d'Euro Cargo Rail et membre de la Commission des affaires ferroviaires de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), Philippe Deiss, président d'HAROPA, Patrick Bouchez, président-directeur général de l'Union des entreprises de transport et de logistique de France, et Philippe Duong, directeur de Samarcande, professeur associé en logistique au CNAM.
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Examen de la proposition de loi de M. François Sauvadet visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n° 107) (M. François Sauvadet, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur le fret, avec la participation de M. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint de SNCF Géodis, M. Emmanuel Delachambre, directeur général d'Euro Cargo Rail et membre de la Commission des affaires ferroviaires de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), M. Philippe Deiss, président d'HAROPA, M. Patrick Bouchez, président-directeur général de l'Union des entreprises de transport et de logistique de France, et M. Philippe Duong, directeur de Samarcande, bureau d'études spécialisé en transport, logistique et aménagement du territoire, professeur associé en logistique au CNAM
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Trois conventions fiscales avec les Philippines (n° 295), les Pays-Bas (n° 306) et le Sultanat d'Oman (n° 307) M. Jean-Luc Drapeau, rapporteur pour avis
  2. Convention du travail maritime de l'Organisation internationale du travail (n° 290) Mme Chantal Guittet, rapporteure.
  3. Protection du patrimoine culturel subaquatique (n° 90) M. Jean Glavany, rapporteur.
  4. Informations relatives aux missions d'information.
  5. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Examen de la proposition de loi de M. Philippe Vigier visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (n° 284) (M. Philippe Vigier, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 novembre 2012
Date de séance : 14/11/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (n° 235) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 novembre 2012
Date de séance : 14/11/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/11/2012
  1. Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63) (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)
  2. Examen pour avis du projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement (n° 298) (M. Arnaud Leroy, rapporteur pour avis)
  3. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 008 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 13/11/2012
  1. Audition de M. Michel Cosnard, président directeur général de l'INRIA (Institut national de recherche en informatique et automatique), et de M. Claude Kirchner, délégué général à la recherche et au transfert pour l'innovation à l'INRIA