Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772531 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance
Date de réunion : 06/06/2019
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des acteurs de l'Éducation nationale :
  2. - Direction générale de l'enseignement scolaire (DEGESCO) – Mme Véronique Gasté, cheffe du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité
  3. - Syndicat de tous les assistants sociaux de la fonction publique (SNUAS-FP FSU) – Mme Nathalie Andrieux-Hennequin et M. Brice Castel, co-secrétaires généraux
  4. - Syndicat national des assistants sociaux de l'Éducation nationale (SNASEN) - Mme Tiphaine Jouniaux, secrétaire générale
  5. - Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) – Mme Christine Coq-Moutawakkil, chargée de mission
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/10/2017
  1. Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre en charge de la transition écologique et solidaire, sur les négociations climatiques en cours
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 17/12/2018
  1. – Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2019, en nouvelle lecture (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 31/01/2018
  1. Examen du projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (n° 539) (M. Alain Tourret, rapporteur) ;
  2. Examen du rapport de la mission d'information relative à la déontologie des fonctionnaires et l'encadrement des conflits d'intérêt (M. Fabien Matras, président et rapporteur, et M. Olivier Marleix, vice-président et co-rapporteur) ;
  3. Désignation des membres de la mission d'information commune avec les commissions des Affaires économiques et des Finances sur les chaînes de blocs (blockchains) ;
  4. Création d'une mission d'information sur la gestion des fichiers de police.
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 23/01/2020
  1. Présentation du rapport extraparlementaire sur les finances locales outre-mer (M. le député Jean-René Cazeneuve et M. le sénateur Georges Patient, rapporteurs) ;
  2. Présentation du rapport de commission d'enquête sur l'utilisation du chlordécone et du paraquat (M. Serge Letchimy, président et Mme Justine Benin, rapporteure) ;
  3. Audition des Présidents des Comités de gestion des oeuvres sociales hospitalières (CGOSH) de la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, La Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon.
  4. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/04/2021
  1. Examen de la proposition de loi relative à la limitation des impacts négatifs de la publicité (n° 4019) (Mme Sabine Rubin, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 31 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/05/2018
  1. Dans le cadre du rapport d'information sur les femmes et les sciences (Mme Céline Calvez et M. Stéphane Viry, rapporteurs), audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale.
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/07/2020
  1. – examen, en lecture définitive, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 31/07/2018
  1. – Audition de M. Emmanuel Hirsch, professeur des universités, directeur de l'Espace régional de réflexion éthique Île-de-France, de l'Espace national de réflexion éthique maladies neurodégénératives, et du Département de recherche en éthique, Université Paris-Sud / Paris-Saclay
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 07/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Houllier, président-directeur général de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer), et de M. Wilfried Sanchez, directeur scientifique adjoint.