777788 résultats trouvés
- Amendement n° 371 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 04/05/2024
- Amendement de M. Hetzel, Mme Blin, M. Gosselin, M. Breton, M. Brigand, Mme Serre et M. Di Filippo - Article 6 - Non soutenu
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- Amendement n° 372 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 04/05/2024
- Amendement de M. Hetzel, Mme Blin, M. Juvin, M. Gosselin, M. Breton, M. Brigand, Mme Serre et M. Di Filippo - Article 6 - Non soutenu
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- Amendement n° 1808 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de M. Bentz, M. Odoul, Mme Loir, M. Dessigny, Mme Pollet, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Hamelet - Article 6 - Rejeté
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- Amendement n° 1674 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de M. Bentz, M. Odoul, Mme Pollet, Mme Loir, M. Dessigny, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Hamelet et M. de Lépinau - Article 6 - Rejeté
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- Amendement n° 632 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 06/05/2024
- Amendement de Mme Loir et Mme Dogor-Such - Article 6 - Rejeté
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- Amendement n° 1890 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 08/05/2024
- Amendement de M. Dive, M. Nury, Mme Genevard, M. Ciotti, M. Neuder, M. Schellenberger et M. Vermorel-Marques - Article 14 - Non renseigné
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- Amendement n° 373 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 04/05/2024
- Amendement de M. Hetzel, Mme Blin, M. Juvin, M. Gosselin, M. Breton, M. Brigand, Mme Serre et M. Di Filippo - Article 6 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 857 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 06/05/2024
- Amendement de M. Odoul, Mme Pollet, Mme Loir, M. Bentz, M. de Lépinau, Mme Lorho, Mme Hamelet, M. Frappé et M. Dessigny - Article 6 - Rejeté
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- Amendement n° 1881 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de Mme Besse - Article 6 - Non soutenu
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- Amendement n° 712 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 06/05/2024
- Amendement de Mme Genevard et M. Nury - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
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